Le CCAS sera exceptionnellement fermé ce vendredi 22 novembre, toute la journée. Nous nous excusons de la gêne occasionnée et vous remercions de votre compréhension. Le CCAS sera exceptionnellement fermé ce vendredi 22 novembre, toute la journée. Nous nous excusons de la gêne occasionnée et vous remercions de votre compréhension.
|
Le 6 septembre dernier, une réunion exceptionnelle de la commission de suivi de site (CSS) de la...
Le 6 septembre dernier, une réunion exceptionnelle de la commission de suivi de site (CSS) de la...
Vous habitez une maison avec jardin ? Venez retirer un composteur. Le compostage individuel c’est la...
Vous habitez une maison avec jardin ? Venez retirer un composteur. Le compostage individuel c’est la...
Magazine d’infos municipales Octobre - Novembre - Décembre 2024 TéléchargezFeuilletez
Magazine d’infos municipales Octobre - Novembre - Décembre 2024 TéléchargezFeuilletez
Septembre 2024 - Juillet 2025 Téléchargez Feuilletez
Septembre 2024 - Juin 2025 Téléchargez Feuilletez
Ce site est édité par la commune de Donges.
L’hébergement du site est assuré par la société SYNAPSE, 125 boulevard Lefebvre 75015 Paris tel : 01 72 33 90 70
Seules les données déposées volontairement par l'internaute via les formulaires de contact et les données collectées par l'outil de mesure d'audience (Google Analytics) sont enregistrées.
En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur dispose des droits d'opposition (art.26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données le concernant. Ainsi, l'utilisateur peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour exercer ce droit d'accès, l'utilisateur s'adressera à :
Adresse du propriétaire du site
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite du propriétaire. L'usage du logo ne peut être fait sans autorisation préalable.
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.
Le propriétaire ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
Le propriétaire n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
Le propriétaire se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en actualisant ce site.
Le propriétaire ne pourra être tenu responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
Les liens mis en place depuis le site vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité du propriétaire, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques. En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.
La création de liens hypertexte vers le site est totalement autorisée.
Les utilisateurs sont informés que lors de l'accès à certaines parties du site des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés et acceptent cette pratique.